Commission Statuts et Règlements

Présentation

Commission Statuts et Règlements

La commission Statuts et Règlement est chargée :


  • D'étudier et d'élaborer la réglementation régionale en liaison avec les diverses commissions et instances régionales et les statuts et règlements de la Fédération Française de Handball ;
  • D'élaborer les modifications statutaires nécessaires à son fonctionnement ;
  • De se prononcer sur la recevabilité des voeux proposés à l'Assemblée Générale de la Ligue Centre-Val de Loire de Handball émanant des diverses instances ;
  • De veiller au respect des dispositions réglementaires en vigueur et sanctionner les clubs défaillants ;
  • Elle est responsable dans le domaine des qualifications, des obligations (CMCD) et des équipements

Président / Présidente

André DHUIVONROUX
André DHUIVONROUX
Président de la Commission

Membres

Bénédicte BARICAULT
Bénédicte BARICAULT
Daniel GOUGEON
Daniel GOUGEON
Jérémie PERRIN
Jérémie PERRIN
Joël VILLAIN
Joël VILLAIN
Michèle GRAS
Michèle GRAS
Jean-Luc ROLANT
Jean-Luc ROLANT
Claude DELORME
Claude DELORME
Christophe MONIER
Christophe MONIER

Salariés référents

Patricia NOVIANT
Patricia NOVIANT
Secrétaire de la commission
phone 02.37.43.13.70
Réglement intérieur de la Commission Statuts et Réglements
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