Commission Statuts et Règlements – Comité 37

Présentation

Commission Statuts et Règlements – Comité 37

Missions :

En relation avec les commissions concernées et l'ETD :

  • Le Suivi et l’évolution des Statuts du Comité départemental
  • Le Suivi et l’évolution du Règlement Intérieur du Comité départemental;
  • Le Suivi et l’évolution du Règlement spécifique lié à l’Arbitrage du CD 37;
  • Le Suivi et l’évolution des Textes – Lois et Règlements spécifiques à la gestion des Salariés
  • Le Suivi des dossiers d'Homologation des Salles

Président / Présidente

Jean-Luc ROLANT
Jean-Luc ROLANT
Président

Membres

Annie CHAFFRAIX
Annie CHAFFRAIX
Élue
Pierre-Henry LAVERAT
Pierre-Henry LAVERAT
Élu